Pour justifier la réforme du quotient familial de Hollande, son conseiller Michel Sapin argue que le système actuel favorise les familles aisées. Rue89 a fait les comptes.

Le député de l'Indre, qui multiplie depuis quelques jours ses apparitions médiatiques, s'en est pris au quotient familial, que le PS remplacerait bien par un crédit d'impôt forfaitaire pour chaque enfant. Une telle réforme permettrait aux parents qui payent peu ou pas d'impôts sur le revenu de profiter eux aussi du coup de pouce de l'Etat. Michel Sapin :

« Aujourd'hui, un enfant de riches, ça apporte beaucoup plus de baisse d'impôts qu'un enfant de pauvres. Est-ce normal ? Non. Il faut faire en sorte que ce soit juste. »

Mais que rapporte (ou coûte) au juste un enfant de riches ? Et un enfant de pauvres ?

Enfant de riches

Prenons un couple de « riches » qui gagne, selon le seuil avancé par François Hollande en 2007, 8 000 euros par mois : 4 000 euros par personne. Ce couple dispose donc d'un revenu annuel de 96 000 euros.

Sans enfant, il devrait s'acquitter, selon un simulateur disponible sur le site de l'administration fiscale, de 14 787 euros d'impôts au titre de l'impôt sur le revenu.

Imaginons à présent qu'il ait trois enfants à charge, âgés par exemple de 2, 8 et 16 ans. Le nombre de parts du foyer fiscal passe de deux à quatre et le montant du chèque au Trésor public chute alors à 6 740 euros, soit une « baisse » d'impôt de 8 047 euros !

Le couple bénéficie par ailleurs d'une réduction d'impôt pour frais de scolarisation de son aîné de 183 euros.

Si le couple engage un professeur à domicile pour ses enfants, il peut également bénéficier d'un crédit d'impôt. Montant : 7 500 euros maximum si le salaire du prof atteint 15 000 euros par an (soit 1 250 euros par mois).

Si le couple a recours à une garde d'enfant hors du domicile, pour son plus jeune enfant, il peut obtenir un second crédit d'impôt d'une valeur maximum de 1 150 euros.

Economies réalisées : 16 880 euros sur l'année.

Enfant de pauvres

Prenons maintenant un autre couple, avec le même nombre d'enfants, dont le revenu mensuel serait de 2 400 euros (deux salaires de 1 200 euros). Salaire annuel : 28 800 euros.

Ce couple ne paye pas l'impôt sur le revenu. Impossible donc de faire baisser, grâce à ses enfants, le montant du chèque dû à l'administration fiscale, ni d'obtenir de réduction d'impôt pour frais de scolarisation.

Le couple peut lui aussi obtenir un crédit d'impôt s'il emploie un professeur à domicile. Encore faut-il qu'il puisse le faire... Et quant à payer celui-ci 15 000 euros par an alors qu'il ne dispose que d'un salaire annuel de 28 800, c'est peu probable.

Le couple pourra par contre lui aussi obtenir un crédit d'impôt s'il a recours à une garde d'enfant hors du domicile de 1 150 euros.

Economies réalisées : 1 150 euros sur l'année.

Sapin est donc dans le vrai.